Les garanties de l'assurance Responsabilité Civile particulier Axa Soyez attentif aux personnes couvertes par l'assurance Responsabilité Civile que vous souhaitez souscrire. La plupart du temps, votre RC prend en charge vos enfants mais il n'en est pas forcément de même pour toutes les personnes de votre foyer. Pour vous aider dans vos recherches, voici le détail des garanties proposées de RC par l'assureur Axa: Les conditions générales de l'assurance Responsabilité Civile Axa Elles vous sont fournies lorsque vous souscrivez votre contrat d'assurance Responsabilité Civile. Responsabilité Civile Pro Axa - Garanties et tarifs 2022. Vous pouvez aussi à tout moment les demander au service client Axa, qui vous les enverra par voie postale ou électronique. Vous pouvez également les récupérer dans votre espace client en ligne ou encore les télécharger ci-dessous. Télécharger les conditions générales de la RC Axa: Quel est le prix de l'assurance Responsabilité Civile Axa? La plupart des assureurs en Responsabilité Civile annoncent leurs tarifs en toute transparence, pour permettre aux intéressés d'évaluer les prix proposés.
Dommages en tant que détenteur d'un animal ou d'un chien Si votre chien, votre chat ou un autre animal de compagnie cause un dommage à un tiers, c'est vous qui en répondez. L'assurance de la responsabilité civile privée d'AXA prend en charge les frais qui en découlent. Conditions générales responsabilité civile axa im. Dommages causés en tant que conducteur de vélo, de vélo électrique ou de cyclomoteur Si vous portez atteinte à la propriété ou à la santé d'une tierce personne avec votre deux-roues, l'assurance de la responsabilité civile privée vous défend contre les prétentions résultant du sinistre. Dommages causés dans le cadre de l'activité indépendante L'assurance de la responsabilité civile privée couvre les dommages occasionnés dans l'exercice de votre activité indépendante jusqu'à un chiffre d'affaires annuel de 12 000 CHF. Si votre revenu est plus élevé, vous avez besoin d'une assurance de la responsabilité civile professionnelle séparée. Dommages causés dans le cadre d'une activité accessoire ou bénévole Votre responsabilité civile privée vous couvre aussi dans l'exercice d'une activité accessoire ou bénévole, par exemple au sein d'une association culturelle ou d'un club sportif local.
Risque environnemental: risque de dommages causés à l'environnement par un événement soudain et imprévu. Par exemple, si du carburant s'écoule d'une grue sur votre chantier de construction et pollue le terrain voisin. Sont en revanche exclus les dommages progressifs, qui surviennent sur une période prolongée. Conditions générales responsabilité civile axa a clermont ferrand. Risques non assurés Ne sont pas assurés: les dommages subis par l'entreprise elle-même (dommages propres); les dommages prévisibles ou induits par un acte intentionnel, ou les prétentions en dommages-intérêts découlant d'une prestation retardée ou défectueuse; les préjudices de fortune purs.
Responsabilité Civile des Dirigeants d'Entreprises Mandataires Sociaux et Responsables d'Associations Préserver le patrimoine personnel du dirigeant en cas de mise en cause Au moyen de son assurance RCMS, le chef d'entreprise a veillé à assurer son entreprise pour les dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui. Toutefois, ces garanties ne couvrent pas le dirigeant personnellement. En cas de recherche de sa responsabilité civile personnelle, le dirigeant ne peut faire intervenir ni son assurance RC familiale ni l'assurance RC de son entreprise. Conditions générales responsabilité civile axa assurance. De même, son entreprise ne peut pas prendre en charge la réclamation. Pour protéger les intérêts personnels de vos clients "dirigeant", AXA propose le PASS RCMS qui prévoit des garanties larges et un accompagnement avant, pendant et après une mise en cause. Pour faire face aux nombreux motifs de mise en cause (violation des statuts de son entreprise, des dispositions législatives ou règlementaires, faute de gestion... ) La RCMS prend en charge: Les frais de défense dès que la responsabilité est mise en cause; Le paiement éventuel des dommages et intérêts (conséquences financières de sa responsabilité).